10/12/2007
Lutte contre le blanchiment des capitaux
Rapport de synthèse du Colloque sur
la transposition de la 3ème directive
blanchiment du 20 novembre au Sénat.
par Chantal CUTAJAR, Directeur du Grasco, Directeur du Master Prévention des fraudes et du Blanchiment, Université Robert Schuman
L’ensemble des professionnels assujettis au dispositif préventif de lutte contre le blanchiment réaffirme leur attachement à la nécessité de lutter efficacement contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme dont il est avéré qu’il déstabilise le secteur privé, porte atteinte à l’intégrité des marchés financiers, entraîne à terme la perte de contrôle de la politique économique et peut avoir des effets sur les monnaies et les taux d’intérêt.
La lutte contre le blanchiment constitue un axe essentiel de la lutte contre les organisations criminelles parce que, sans le blanchiment, elles ne pourraient pas réintroduire dans le système financier les masses considérables de capitaux provenant des trafics d’êtres humains, d’organes, de drogue, de la contrefaçon, de la corruption etc. De fait, sans le blanchiment, les organisations criminelles ne pourraient pas prospérer.
C’est la raison pour laquelle le principe de la directive du 26 octobre 2005 qui fait table rase du dispositif antérieur a été arrêté au lendemain des attentats de Madrid avec l’objectif affiché de « porter un coup » à la criminalité et au terrorisme.
LIRE LE DOCUMENT RAPPORT DE SYNTHESE.doc
00:50 Publié dans conférence | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : droit, police, justice, blanchiment, terrorisme, banditisme
09/12/2007
Van Ruymbeke s'insurge contre une reprise en main de la justice
"On veut transformer les procureurs en préfets, c'est inacceptable dans une démocratie digne de ce nom", dénonce le juge d'instruction du pôle financier. Il s'inquiète particulièrement des projets de dépénalisation du droit des affaires.
Renaud van Ruymbeke (AP)
"Il apparaît qu'on cherche à discréditer notamment la justice financière, qui dérange. Il existe indiscutablement une volonté de reprise en main de la justice, par le biais des procureurs notamment, sommés aujourd'hui de rendre compte, y compris lorsqu'ils prennent la parole à l'audience", déclare-t-il.
"Veut-on en finir avec les 'affaires' ?"
Renaud Van Ruymbeke critique les changements de dix postes de procureurs généraux sur 35 intervenus le 14 novembre sur décision de la ministre de la Justice Rachida Dati.
"On veut transformer les procureurs en préfets, c'est inacceptable dans une démocratie digne de ce nom. L'époque est à la dépénalisation du droit des affaires et les juges d'instruction sont de moins en moins saisis. Veut-on en finir avec les 'affaires' ?", se demande-t-il.
Il dit redouter que la réforme sur cette "dépénalisation", actuellement à l'étude auprès d'une commission formée par le ministère de la Justice, "ne crée de nouveaux obstacles juridiques à la poursuite des investigations (dans les affaires financières)".
Poursuivi en marge de l'affaire Clearstream
Renaud Van Ruymbeke, juge d'instruction à Paris, a notamment instruit des dossiers sur le financement occulte du PS et sur les détournements de fonds à Elf. Il attend actuellement une décision du Conseil supérieur de la magistrature devant lequel il est poursuivi sur le plan disciplinaire pour ses méthodes contestées en marge du dossier Clearstream.
15:20 Publié dans Actualité | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : justice, france, sarkozy, dati, politique
06/12/2007
RAPPEL: SOUTENIR AZZA, la Strasbourgeoise
Pétition: AZZA doit rester en France
Auteur : Jean-Paul Fuin, jeanpaul@barlefestival.com
C'est le compagnon d'Azza, expulsable de France après 11 ans passés dans ce pays.
A l'attention de : Préfecture du Bas-Rhin
Azza vit depuis onze ans en France, à Strasbourg. Nous, ses amis, ses connaissances, nous opposons à son expulsion de notre pays. Où irait-elle?
Au long de toutes ces années, Azza a su faire preuve d'une capacité d'intégration inouïe. Elle est engagée dans la vie de sa ville, elle bénéficie d'un réseau de relations sociales... Nous tenons tous à elle. Azza a trouvé, avec Jean-Paul, l'amour en France. Nous ne comprenons pas qu'on sépare un homme et une femme qui s'aiment. Ne vivons-nous plus dans le pays des Droits de l'Homme? Nous demandons la régularisation d'Azza.
SIGNEZ LA PETITION >>>>>
Ou rendez-vous sur le site http://www.mesopinions.com et tapez "azza" dans le moteur de recherche. C'est aussi la "pétition de la semaine" du site.
20:00 Publié dans Initiatives | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : strasbourg, justice, immigration, droits de l'homme
Un policier saisit la Halde pour discrimination au concours d'officiers
Abdeljalel El Haddioui s'estime victime de racisme lors de l'oral du concours d'officiers. "Votre femme porte-t-elle le voile?", "vous ne trouvez pas bizarre ce gouvernement avec des ministres arabes?", sont quelques unes des questions qui lui ont été posées.
(c) Reuters
"Faites-vous le ramadan?", "votre femme porte-t-elle le voile?", "votre avis sur la corruption des fonctionnaires de police marocains?", etc. Abdeljalel El Haddioui, 40 ans, est persuadé d'avoir été "éliminé" du concours d'officier par ce feu de questions discriminatoires.
"Le jury s'est basé sur mes origines arabo-musulmanes et ma confession pour m'éliminer", estime le gardien de la paix, recalé au concours interne d'officier de police 2007 après avoir reçu un 4 sur 20, éliminatoire, à l'épreuve d'entretien, dotée du plus fort coefficient.
"Est-ce qu'on demande aux autres s'ils fêtent Noël ?"
Aux six autres épreuves, ce gardien de la paix entré en 1998 dans la police, et en poste à la police aux frontières à Paris, a obtenu des notes supérieures à la moyenne. Une note de 8,6/20 lui aurait permis de figurer parmi les 20 admis sur 700 candidats de départ.
Seul candidat au patronyme maghrébin sur 50 admissibles à l'oral, cet homme disert et courtois est convaincu d'être la victime d'une "discrimination". Il "lance un appel" au président de la République, "qui a déclaré qu'il fallait combattre l'islamophobie comme l'antisémitisme", lundi à Alger.
Selon le policier, l'entretien avec le jury, fin septembre, a été "hors du commun", "porté de manière négative et subtile sur mes origines, mon quartier". "Est-ce qu'on a demandé aux autres s'ils fêtaient Noël ou la Toussaint et ce qu'ils pensaient de la discrimination positive?", s'interroge-t-il.
"Vous ne trouvez pas bizarre ce gouvernement avec des ministres arabes?"
La question "vous ne trouvez pas bizarre ce gouvernement de la France avec des ministres arabes et un président à moitié hongrois?" le laisse encore songeur.
Interrogé par l'AFP sur la véracité du contenu de l'entretien, le président du jury, le préfet à l'Inspection générale de l'administration Jean-Michel Fromion, se refuse à tout commentaire.
Une "demande d'information" a été adressée, mardi, par la Halde au ministère de l'Intérieur, où "une réponse est en préparation", a appris l'AFP auprès des autorités chargées du recrutement. "Dans ce type de dossiers, la difficulté est d'établir la preuve", prévient la Halde. Si l'entretien s'est déroulé comme l'affirme le policier, il illustre une dérive dénoncée fin 2004 par Azouz Begag.
Ethnicisation
Dans un rapport transmis au ministre de l'Intérieur, le sociologue, qui n'était pas encore ministre délégué à l'égalité des chances, déplorait les questions "tendancieuses" fréquemment posées aux jeunes issus de l'immigration voulant devenir gardien de la paix ou adjoint de sécurité, créant "une ethnicisation implicite".
Il s'appuyait sur une étude de 2001 de l'Institut national des hautes études de sécurité (Inhes) consacrée aux mécanismes discriminatoires des procédures de recrutement.
Dans les entretiens, notait-il, "la subjectivité joue fortement" et les candidats maghrébins "doivent lever la méfiance qui pèse d'emblée sur eux en donnant des gages".
"Geste d'intégration républicaine"
Universitaire de formation, Abdeljalel El Haddioui, "fils d'un tirailleur marocain de l'armée française", naturalisé français, est devenu policier, explique-t-il, "pour que mes enfants soient fiers de moi, par geste d'intégration républicaine". Le policier, qui vit en banlieue parisienne, a le sentiment d'une profonde "injustice".
Il déposera un recours en référé dans les jours à venir devant le tribunal administratif, avec le soutien du Mouvement contre le racisme et l'amitié entre les peuples (Mrap). Il a aussi décidé de postuler de nouveau au rang d'officier. Il se présentera aussi, par défi, au concours de commissaire
- L'article 225-1 du Code Pénal
- Les textes juridiques relatifs à la discrimination
- Discrimination raciale et recrutement: exemples
- Une fiche sur le métier d'officier de la police nationale
- Comment saisir la Halde ?
- Les actions non-juridiques et juridiques pour lutter contre la discrimination au travail (Halde)
- Les dernières actualités sur le site de la Halde
19:55 Publié dans Actualité | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : police, racisme, france, administration, discrimination
Prisons françaises: Un nouveau rapport européen met en relief une honte et une irresponsabilité
"Traitement inhumain et dégradant". La formule revient à plusieurs reprises dans le rapport que le Comité pour la prévention de la torture et des peines ou traitements dégradants (CPT) du Conseil de l'Europe va rendre public et dont LE MONDE a eu connaissance. Le quotidien du Soir en fait son édito. il a raison. Ce vrai réquistoire ne s'adresse pas à un Etat mis au ban des nations dites démocratique. il concerne la FRANCE. Cette France où 60000 personnes humaines gisent dans des prisons (120 pour 100 places en moyenne)....
Et ce rapport s'ajoute à d'autres, notamment à celui que le Commissaire européen aux droits de l'Homme avait fait l'andernier.Combien de rapports de ce type faudra-t-il encore pour que les choses changent dans ce pays où l'on oublie trop depuis trop logtemps que le degré d'une civilisation se mesure au degré d'attention porté à ceux qui sont condamnés à vivre en marge de la société.?
Nous citons ici l'édito du Monde:"Les observations des visiteurs du CPT, qui se sont rendus dans plusieurs prisons françaises à l'automne 2006, sont accablantes. Sait-on qu'en France, en 2007, des détenus "particulièrement surveillés", quand ils reçoivent des soins dans leurs chambres sécurisées, sont "systématiquement fixés à leurs lits sans interruption, le plus souvent avec des entraves aux chevilles et main menottée au cadre du lit" ? Sait-on que, dans la patrie de la Révolution française, qui avait proclamé que le système carcéral avait la double mission de punir et d'amender le condamné, des détenus en attente d'une hospitalisation psychiatrique, en situation de "souffrance aiguë", peuvent être "obligés de rester nus" dans leur cellule d'isolement, "soumis à un contrôle visuel régulier du personnel pénitentiaire" ?
Le CPT relève "l'état dramatique" de la psychiatrie carcérale. Il s'alarme des abus du placement à l'isolement administratif. Il s'inquiète de l'organisation des "rotations de sécurité", qui conduisent à changer régulièrement de prison des détenus réputés dangereux ; ces transferts peuvent se révéler nécessaires mais leur succession, "dans certaines circonstances, constitue un traitement inhumain et dégradant". Le CPT affiche aussi sa préoccupation sur des questions qui touchent à la vie quotidienne carcérale, depuis les fouilles corporelles et celles des cellules jusqu'aux violences entre détenus, qui ne peuvent que se développer du fait de la surpopulation. La loi sur la récidive, votée en juillet, pourrait conduire à l'incarcération de 10 000 personnes supplémentaires...
Depuis le témoignage accablant, en janvier 2000, du docteur Véronique Vasseur, alors médecin-chef à la Santé, Le Monde n'a cessé, à travers ses enquêtes et une dizaine d'éditoriaux, d'attirer l'attention sur cette indignité carcérale. Nicolas Sarkozy promet une démocratie "irréprochable". Sans entretenir trop d'illusions, souhaitons que cette promesse se traduise dans la loi pénitentiaire en préparation. Afin qu'on ne puisse plus reprocher à nos prisons d'être épinglées pour traitements "inhumains et dégradants".
RELATIO comme d'autres (Le NouvelObs, notamment) souligne régulièrement le carctère scandaleux de cette situation. D'innobrables associations (comme Le Droit pour la Justice) et ONG militent pour que des plans d'actions mettent fin à ce scandale national. A la Libération, la Résistance s'était jurée que les prisons ne seraient plus ce qu'elles ont été avant et pendant l'Occupation. Promesse non tenue depuis 1945... Les lois de plus en plus répressives font abstraction des défaillances du système français. Irresponsabilité et indignité politiques. Foin de discours et de promesses. des actes. Il y a vraiment URGENCE. Mais les lachetés politiques ne font que traduire une indifférence citoyenne... A La "France moisie" décrite par Sollers dans un texte qui reste (hélàs!) d'actualité s'ajoute la france accroupie et couchée. C'est plus que désolant. c'est accablant. Et c'est autant criminel que suicidaire: la lutte contre la crimianlité et la délinquance doit commencer par la fin des prisons"écoles du crime"!
DR
19:55 Publié dans Actualité | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : prisons, justice, droits, politique, société, europe
02/12/2007
La couronne d’épines 2007 de RELATIO au Suisse BLOCHER
Relatio a décerné ses GRANDS PRIX 2007. Mais il a aussi distribué quelques couronnes d'épines à ceux qui nous sont apparus comme les plus opposés aux idéaux de la construction d'une Europe unie politiquement et d'une eurosphère imprègnée par les valeurs du Conseil de l'Europe.
>>> Couronne d’or : Christoph Blocher
C’est le milliardaire suisse qui a fait un tabac aux élections suisses en osant mettre en avant le « mouton noir ». Le populisme gagne du terrain partout. Ce sont ses dérives qui font peur. Christoph Blocher a franchi bien des lignes jaunes ( ou rouges) et ce n’est pas l’onction du suffrage universel qui lui donne raison. Comme dit Tomi Ungerer : "Avant chaque élection,on devrait rappeler qu’Hitler est arrivé au pouvoir par les urnes "...
05:40 Publié dans Actualité | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : droits de l'homme, europe, xenophobie, relatio
Le « Prix Strasbourg » de Relatio à Maud de Boer-Buquicchio
LES GRANDS PRIX 2007 DE RELATIO
Nous l'avions annoncé.... Les résultats sont tombés! 
Avec la période des fêtes et la fin de l’année arrive l’heure des bilans et de ces « hit-parades » en tous genres que l’on appelle les « prix » ou les « personnalités de l’année », ou les « événements de l’année ».Une tradition qui a bien des vertus, avec tous les vices d’arbitrages parfois arbitraires. L’an dernier, RELATIO avait consacré « Européen de l’année » Álvaro Gil-Robles, premier Commissaire européen aux droits de l’homme, parce qu’il avait donné durant son mandat une importance et une influence considérable à ce poste assuré aujourd’hui par Thomas Hammarberg.Cette année, RELATIO décerne plusieurs prix ...
« L’Européen de l’année » :
Mme Angela Merkel
Inutile d’insister : le choix s’impose. Comme pour les jurés du Prix Charlemagne ou, en Allemagne de "L'Homme politique de l'Année", ou,au niveau mondial, de FORBES. A tous points de vue, Angela Merkel s'est imposée à nous naturellement et très nettement.. Quelle belle présidence de l’Union ! Quel sérieux ! Quelle cohérence ! Et quelle personnalité, aux antipodes des artifices des champions de la com’ qui semblent avoir le vent en poupe ailleurs en jouant la pipolisation et les cartes du fric et de la frime. En plus, elle sait, au niveau européen, jouer « collectif » tout en défendant avec excellence ses intérêts nationaux.Merci Madame. très respectueusement. Vous êtes déja dans la liste des "Grands Européens", des continuateurs des "Pères" d'une oeuvre qui reste à pourquivre, "pas à pas"...ou un peu vite. le monde buoge plus rapidement que notre continent!
UNE FICHE SUR ANGELA MERKEL >>>>>
Le « Prix Strasbourg » de Relatio :
Maud de Boer-Buquicchio
Secrétaire générale adjointe du Conseil de l’Europe. C’est elle qui incarne le mieux et sert me plus efficacement les valeurs de cette « Europe de Strasbourg » qui met la dignité humaine au cœur de toutes les préoccupations. Hyperactive non pour paraître mais pour faire. Une croisée des droits de l’homme, cette militante efficace, cette combattante courageuse, cette humaniste sans concession. Elle conduit avec ses moyens de vraies guerres contre les inégalités, les racismes et l’antisémitisme, les discriminations en tous genres, le non-respect des droits des minorités (les Roms, par exemple), les violences faites aux femmes et aux enfants et les évolutions liberticides de nos sociétés… Une grande Dame, Mme de Boer-Buquicchio.
SUR LE SITE DU CONSEIL DE L'EUROPE >>>>>>
La révélation européenne
de l’année : Dick Marty.
Ce sénateur suisse a fait un travail d’enquête, a conduit des investigations, et a su résister à toutes les pressions pour mener à bien plusieurs rapports décidés par l’Assemblée du Conseil de l’Europe après les allégations uo les révelations du Washington Post et l'ONG Human Rights Watch, sur l'existence de centre secrets de détention de la CIA dans des Etats membres du Conseil de l'Europe. Son travail n’est pas encore terminé. Mais d’ores et déjà Dick Marty illustre le pouvoir d’influence que des Parlementaires peuvent avoir quand ils prennent au sérieux leur rôle de membre de l’Assemblée de l’organisation paneuropéenne. Qu’il soit ici honoré et remercié.
PRIX DES DROITS DE L'HOMME >>>>>>
SUR RELATIO >>>>>> ET >>>>>>>>>>
SUR LE SITE DU CONSEIL DE L'EUROPE >>>>>>>>
TOUT LE PALMARES 2007: "Les Lettres européennes", Dany-Robert DUFOUR, "Egalite pour tous", "Tomorow's Europe", ZOOM europe d'arte.... A LIRE SUR RELATIO >>>>>>>
05:34 Publié dans Actualité | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : droits de l'homme, europe, politiue, égalité des chances, conseil de l'Europe